Mentions Légales

Éditeur du site

Le site expert-batiment.com est édité par :
Expert Bâtiment
Cabinet d'expertise en bâtiment
France

Téléphone : 01 85 125 290

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de la société Expert Bâtiment.

Hébergement

Ce site est hébergé par :
[Nom de l'hébergeur]
[Adresse de l'hébergeur]

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site expert-batiment.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Expert Bâtiment.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitation de responsabilité

Expert Bâtiment s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, la société ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Les informations contenues sur le site ne sont pas exhaustives. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Expert Bâtiment n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Cookies

Le site expert-batiment.com peut être amené à vous demander l'acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez.

Pour plus d'informations sur l'utilisation des cookies, consultez notre politique de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Devis gratuit 01 85 125 290